Le prochain conseil municipal se réunira le mardi 5 mai à 19h30 en Mairie – Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
- désignation d’un(e) secrétaire de séance
- approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars et du 7 avril 2026
I. Décision modificative n°1 – budget primitif Eau & Assainissement
II. Emprunt et décision modificative n°2 – budget Thermes
III. Avenant 2 au marché de travaux assainissement & eau potable – tranche optionnelle 2 – Entreprise Benetruy
IV. Affaire de la pollution de la Furieuse suite au comice – proposition de signature d’un protocole d’accord transactionnel
V. Attribution subvention 2026 – fédération rempart – chantier de bénévoles internationaux
VI. Programme d’éclairage public – subvention du SIDEC 2026
VII. Composition de la commission communale des impôts directs
VIII. Fixation du nombre d’administrateurs du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – modification de la délibération 2026.04.11N32
IX. Désignation des administrateurs élus du CCAS – modification de la délibération 2026.04.12N33
X. Désignation des délégués au SICTOM – modification de la délibération 2026.04.14N35
XI. Désignation des délégués communaux à la Régie Municipale d’Electricité (RME)
XII. Désignation des élus de la commune au comité de pilotage – ENS Mont Poupet
XIII. Désignation d’un représentant de la commune à la SCIC Comm’une Epicerie
XIV. Désignation d’un correspondant Défense
XV. RH – délibération portant instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement
XVI. Acquisition d’une statuette à charge signée Max CLAUDET et datée de 1879
Questions diverses
