Le prochain conseil municipal se réunira le lundi 27 octobre à 19h30 en Mairie – Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
désignation d’un(e) secrétaire de séance
Approbation de procès verbal de la séance du 1er septembre 2025
- Rapport exposant les actions entreprises suite au rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes
- Débat – rapport d’observations définitives “les collectivités territoriales face aux enjeux de leur patrimoine monumental en Bourgogne-Franche-Comté” – suite au contrôle de la Chambre Régionale des Comptes
- Décision modificative n°2 budget Ville & reversement du budget Thermes au budget Ville
- Décision modificative n°2 budget Thermes
- Attribution du marché de travaux relatif à la requalification de l’Avenue A. BRIAND
- Avenant 1 au marché de maîtrise d’œuvre relatif à la requalification de l’Avenue A. BRIAND
- Plan de financement relatif à la requalification de l’Avenue A. BRIAND
- Délibération relative à l’ouverture des démarches nécessaires à la rétrocession des parcelles occupées par le CHIPR
- Admission en non-valeur titres de recettes
- Acceptation de don – Comité des Fêtes du Faubourg Pasteur et Bracon
- Fixation du tarif pour la vente d’un produit – régie de recettes spectacles
- Etat d’assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2026
- Adhésion à la mission mutualisée RGPD proposée conjointement par le CDG du Jura et celui de Meurthe-et-Moselle, et désignation d’un délégué à la protection des données (DPD)
- Ressources humaines – convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Jura
- Mise en dépôt d’une sculpture au Musée des Beaux-Arts de Nancy
- Mise en dépôt de deux sculptures au Musée des Beaux-Arts de Besançon
- Acceptation du don Bouvet (16 objets d’art, 1 fonds d’archives et livres rares)
Questions diverses
