Le prochain conseil municipal se réunira le lundi 15 décembre à 19h30 en Mairie – Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
désignation d’un(e) secrétaire de séance
Approbation de procès verbal de la séance du 27 octobre 2025
- Décision modificative n°3 – budget Thermes
- Décision modificative n°3 – budget Villes
- Décision modificative n°2 – budget Eau & Assainissement
- Débat d’Orientation Budgétaire 2026
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2026 – budget Ville
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2026 – budget Eau & Assainissement
- Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2026 – budget Thermes
- Remboursement frais de scolarité – année 2024-2025
- Subvention école St Anatoile – frais scolaires – année 2024-2025
- Engagement de la commune – attribution de subvention 2026 – association Jura Salins Basket Club
- Convention de prêt – exposition Plantu 2026
- Convention de veille technique – piano Berdux – salle Notre Dame
- Modification des statuts de l’Etablissement Public de Coopération Culturelle Saline Royale
- Délibération de principe pour la mise à disposition au bénéfice de la RME de l’emprise foncière nécessaire au projet photovoltaïque aux Granges Feuillets
Questions diverses
