Le prochain conseil municipal se réunira le lundi 12 mai à 19h30 en Mairie – Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
désignation d’un(e) secrétaire de séance
Approbation de procès verbal de la séance du 17 mars 2025
I. Arrêt-projet du PLUi (présentation J-F. CETRE, 9ème vice-président CCAPS)
II. Vote taux d’imposition pour l’année 2025
III. Décision modificative n°1 budget Eau & assainissement
IV. Décision modificative n°1 budget Ville
V. Régularisation comptable relative à une opération passée par la Ville de Salins-les-Bains
VI. Attribution du marché public de travaux relatif aux écoles Olivet et Chantemerle
VII. Mise à jour du plan de financement relatif aux travaux des écoles Olivet et Chantemerle
VIII. Plan de financement du Pumptrack
IX. Programme d’éclairage public – subvention du SIDEC 2025
X. Reversement participation OFAJ – association Entente Salins Horb – projet échanges internationaux
XI. Attribution de la subvention 2025 – Fédération Rempart – chantier de bénévoles internationaux
XII. Changement de titulaire – délégation de service public – gestion secteur jeunes
XIII. Convention de mise à disposition de points d’eau incendie – Bracon
XIV. Conventions enfouissement réseaux télécom – rue des Tours Bénites
XV. Achat de terrain suite au déplacement de la route de Baud
XVI. Rétrocession par l’EPF de l’immeuble 37A rue de la Liberté – annule et remplace la délibération du 16/12/2024
XVII. Convention de partenariat – stérilisation et identification des chats libres sauvages – ville de Salins-les-Bains – Fondation 30 millions d’amis
Evolution de la dette sur les budgets de la Ville entre 2018 et 2025
Liste des achats effectués avec la carte bancaire de la commune
Référé précontractuel marché Pumptrack
Questions diverses
