Le prochain conseil municipal se réunira le mardi 6 octobre à 19h30 en Mairie – Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
- désignation d’un(e) secrétaire de séance
- approbation du procès-verbal du conseil municipal du 8 septembre 2026
I. Présentation des rapports d’activité 2025 Eau & Assainissement par Véolia
II. DM n°3 budget ville
III. Transfert de la compétence réseau chaleur du SIDEC du Jura
IV. Avenant relatif à la fin de la phase 2 – opération Îlot Princey
V. Admission en non valeur de créances irrécouvrables – budget Thermes
VI. Durée d’amortissement du compte 204131 – subvention d’équipement versée au département
VII. Autorisation ouverture dominicale – concession automobile – année 2027
VIII. Approbation du règlement du cimétière
IX. Modification du plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) – sentiers situés sur le territoire de Salins-les-Bains
Questions diverses
