Le prochain conseil municipal se réunira le mardi 7 avril à 19h30 en Mairie – Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
- désignation d’un(e) secrétaire de séance
- présentation de la charte de l’élu local
- Délégation générale du Conseil Municipal au Maire
- Délégation de pouvoir au Maire d’ester en justice
- Indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et des délégués
- Majoration des indemnités de fonction des adjoints
- Désignation des délégués au Conseil d’Administration du collège et du Lycée Victor CONSIDERANT
- Désignation d’un délégué communal au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier Intercommunal du Pays du Revermont (CHIPR)
- Désignation d’un représentant au Conseil d’Etablissement du CHIPR
- Désignation du délégué au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
- Désignation d’un délégué au Comité du Syndicat Mixte d’Energie, d’Equipements et de e-Communication du Jura (SIDEC)
- Désignation des délégués communaux au Syndicat Intercommunal des Eaux du Centre-Est Jura
- Fixation du nombre d’administrateurs du Centre Communal d’Action Social (CCAS)
- Désignation des administrateurs élus du CCAS
- Désignation du délégué à l’Association des communes forestières
- Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM)
- Désignation des délégués au Conseil Syndical du Syndicat Mixte de la Grande Saline
- Création et composition de la commission finances / habitat / revitalisation
- Création et composition de la commission santé / thermalisme / handicap
- Création et composition de la commission sécurité
- Création des Comités Consultatifs – délibération de principe
- Composition de la commission de contrôle des listes électorales
- Election des membres de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
- Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
- Délégation au Maire – recrutement d’agents contractuels en remplacement des agents publics momentanément indisponibles
- Décision modificative n°1 – budget Thermes
- Avenant n°1 au marché de travaux pour la requalification de l’Avenue Briand
Questions diverses
