Le prochain conseil municipal se réunira le mardi 8 septembre à 19h30 en Mairie – Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
- désignation d’un(e) secrétaire de séance
- approbation du procès-verbal du conseil municipal du 2 juin 2026
I. DM N°2 – budget Ville
II. DM N°3 – budget Thermes – ajustement de crédits
III. DM N°2 – budget Eau & Assainissement
IV. Avenants marchés voirie
V. Îlot Princey – contrat de mandat avec le SIDEC pour le lancement des phases 3 et 4
VI. Vente Chapelle du Temple
VII. Souscription d’une carte bancaire d’achat
VIII. Demande de garantie d’emprunt – travaux de mise en conformité incendie – ASMH Salins-les-Bains
IX. Mise à jour plan de financement pumptrack
X. Remboursement de frais des élus
XI. Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
XII. Approbation du règlement des comités consultatifs
XIII. Association Foncière de Remembrement – désignation par le Conseil Municipal des membres siégeant au bureau
XIV. Convention d’utilisation d’eau salée – nouveau partenariat – J. MARGUET
XV. Délégation au maire pour la fixation des tarifs de la régie “spectacles”
XVI. Règlement de participation – grand marché de Noël de Salins-les-Bains 2026
Questions diverses
