Le prochain conseil municipal se réunira le lundi 30 juin à 19h30 en Mairie – Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour :
désignation d’un(e) secrétaire de séance
Approbation de procès verbal de la séance du 12 mai 2025
I. Réalisation d’un emprunt sur le budget Eau & Assainissement
II. Augmentation du prix de l’eau et de l’assainissement en vue du financement de la fin de la programmation pluriannuelle d’investissement
III. Avenant 1 dans le cadre de la tranche optionnelle 2 du marché relatif à la programmation assainissement
IV. Clôture financière de la mission de mandataire confiée au SIDEC dans le cadre du projet initial d’aménagement de l’Îlot Princey
V. Lancement de la phase 2 relative à l’Îlot Princey
VI. Avenant 1 au marché de travaux relatif aux écoles Olivet & Chantemerle – lot 5 menuiseries intérieures
VII. Attribution du marché public – programme voirie 2024-2026
VIII. Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre relatif à la voirie – Cabinet BAFU
IX. Requalification de l’avenue A. BRIAND – sollicitation du Fonds Vert
X. Déclassement des locaux de l’ancien funérarium communal – information sur l’avenir du bâtiment
XI. Achat du 34 rue Préval
XII. Modification libre de l’allocation de compensation au titre du déploiement du Très Haut Débit sur le territoire de la CCAPS – participation financière des communes à l’opération
XIII. Constitution comité de pilotage – ENS Mont Poupet – désignation des élus de la ville de Salins-les-Bains
XIV. Convention pluriannuelle d’objectifs – Scènes du Jura
XV. Convention enfouissement réseaux télécom – avenue A. BRIAND
XVI. Convention d’utilisation de l’eau salée à des fins alimentaires
XVII. Acquisition d’un plat signé Max CLAUDET : Saint Nicolas
Evolution de la dette consolidée Ville / Eau & Assainissement / Thermes entre 2018 et 2025 (cf. annexe)
Questions diverses
