Retrouvez ci-dessous les documents à télécharger :

 

 

ENQUETE PUBLIQUE PLU (avril 2019)

 

 

  • Comptes-rendus des Conseils municipaux:

conseil municipal 25 janvier 2016

conseil municipal 29 février 2016

conseil municipal 7 juin 2016

conseil-municipal 11 juillet 2016

conseil municipal 19 septembre 2016

 

  • Comptes rendus des débats budgétaires

 

  • Bulletin municipal Salins J’aime

Salins J’aime numéro 3

Salins J’aime numéro 4

Salins J’aime numéro 5

Salins J’aime numéro 6

 

  • Documents habitat Salins 2025

opération façades

prime d’accueil

 

  • Documents d’urbanisme (AVAP, PLU, PPRI … )

reglement-avap-17-dec-2012   

3a-plan-de-delimitation-generale-tous-les-secteurs-7500

  • Arrêtés

arrêté sur la protection du captage d’eau potable

arrêté modificatif du captage d’eau potable

partie 1

partie 2