Le prochain Conseil Municipal se tiendra
le vendredi 9 juin à 19h30 – Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour
Désignation des délégués et suppléants au sein du collège électoral en charge de procéder à l’élection des sénateurs
Désignation d’un(e) secrétaire de séance
Approbation du PV de la séance du 3/04/2023
I. Avances remboursables à court terme du budget ville au budget thermes
II. Décision modificative n°1 au budget général
III. Décision modificative n°1 au budget eau & assainissement
IV. Modification de l’affectation du résultat 2022 – budget eau & assainissement
V. Avenant à la convention d’attribution du Fond Friche
VI. Plan de financement étude Îlot Princey
VII. Prise en charge de dépenses sur terrain privé dans le cadre des travaux relatifs au glissement de terrain St Nicolas
VIII. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre relatif au confortement du coteau St Nicolas
IX. Vote du projet de statuts du syndicat mixte de la Grande Saline de Salins-les-Bains
X. Permis d’aménager – aire de retournement destinée aux poids lourds
XI. Demande de subventions pour la création d’une aire de retournement destinée aux poids lourds
XII. Plan de financement Marché de Terroir 2023
XIII. Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux au Judo
XIV. Achat de la propriété du 32 rue Préval
XV. Finalisation appel à projet Fonds Ancien
XVI. Autorisation de recourir au travail intérimaire
XVII. Attribution de subvention à l’association les Ptits Ecoloups
XVIII. Don de Bouriot Marc d’un jeton de présence
XIX. Demande de création de tranches tarifaires “visite dégustation” de la Grande Saline
XX. Convention tarifaire avec le Fort St André
XXI. Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
Questions diverses
