Le prochain Conseil Municipal se tiendra
le lundi 3 avril à 19h30 – Salle du Conseil Municipal
Ordre du jour
Désignation d’un(e) secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 20/02/2023
I-Approbation et vote des comptes de gestion 2022
II. Approbation et vote des comptes administratifs 2022
III. Affectation des résultats 2022
IV. Vote des taux d’imposition pour l’année 2023
V. Vote du budget primitif ville 2023
VI. Versement exceptionnel du budget général au budget Thermes
VII. Budget ville : étalement de la subvention versée aux Thermes
VIII. Vote du budget primitif Thermes 2023
IX. Vote du budget primitif eau et assainissement 2023
X. Vote du budget primitif boutique 2023
XI. Programme d’éclairage public – subvention du SIDEC 2023
XII. Attribution du marché de travaux relatif à la tranche optionnelle 1 de la programmation assainissement
XIII. Approbation du plan de financement relatif à la tranche optionnelle 1 de la programmation assainissement
XIV. Approbation du plan de financement relatif aux travaux de voirie 2023
XV. Modification rémunération des agents recenseurs et du coordinateur communal
XVI. Modification
XVII. Règlement marché nocturne – été 2023
XVIII. Tarifs et règlement marché de terroir – 16 et 17.09
XIX. Demande de subvention pour l’exposition “Les Salines de Franche-Comté au XXème siècle” à la Grande Saline
Questions diverses
