Le prochain Conseil Municipal se tiendra

le lundi 13 février à 19h30 – Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Désignation d’un(e) secrétaire de séance

I-Présentation du rapport relatif à la DSP pour Therma Salina et abandon de la procédure pour motif d’intérêt général
NB : L’assemblée délibérante doit être destinataire, au moins 15 jours avant sa réunion, du rapport
de la commission de délégation de service public (Art. L1411-5 I et L1411-7 du
CGCT).

II. Approbation du procès-verbal de la séance du 12/12/2022
III. Débat d’Orientation Budgétaire 2023
IV. Marché public pour la réalisation d’une étude urbaine et patrimoniale dans le cadre du projet de déconstruction de l’Îlot Princey
V. Demande de financement relative à la réalisation d’une étude urbaine et patrimoniale dans le cadre du projet de déconstruction de l’Îlot Princey
VI. Avenant au marché de maîtrise d’œuvre relatif à al déconstruction de l’Îlot Princey
VII. Centralités Rurales en Région (C2R) – intention d’adhésion de la commune de Salins-les-Bains au dispositif de la région
VIII. Désignation des délégués au Conseil d’Administration du Collège et au Lycée Victor Considerant
IX. Renouvellement de la convention avec la Société de Tir
X. ONF : assiette, dévolution et destination des coupes 2023
XI. Subvention association prévention routière
XII. Parcours touristique / Lycée Considerant
XIII. Grande Saline : acquisition affiche touristique
XIV. Grande Saline : acquisition d’un lot de photographies et gravures
XV. Don René PARISOT d’un ensemble de documents relatifs aux thermes et à la Grande Saline
XVI. Grande Saline : engagement des travaux de terrassement pour les sondages archéologiques des travées 35 et 38
XVII. Dénomination et numérotation des rues / route de Chamoz
XVIII. Convention utilisation eau salée – la chèvrerie d’Arbois
XIX. Achat de terrain secteur St Nicolas
XX. Ressources humaines – Grande Saline – création d’emplois nom permanents – accroissement saisonnier d’activité
XXI. Ressources humaines – thermes – délégation à Monsieur le Maire pour la conclusion de CDD – accroissement temporaire d’activité
XXII. Ressources humaines – création de poste permanent d’agent social – temps partiel 20h/semaine – échelle C1 – catégorie C