CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 9 AVRIL 2018 à 20h

ORDRE DU JOUR

 

DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 26 FEVRIER 2018

 

  • VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 – VILLE
  • VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 – EAU ET ASSAINISSEMENT
  • VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 – THERMES
  • VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018 – BOUTIQUE
  • VOTE DES TAUX DES TROIS TAXES MENAGES POUR L’EXERCICE BUDGETAIRE 2018
  • ASSIETTE DE DESTINATION DES COUPES DE BOIS 2018 – MODIFICATION
  • SUBVENTION A L’ECOLE SAINT ANATOILE
  • PROGRAMME D’ECLAIRAGE PUBLIC – SUBVENTION SIDEC 2018
  • MODIFICATION DES STATUTS DE L’EPIC OFFICE DE TOURISME
  • APPROBATION DE LA CONVENTION VILLE DE SALINS LES BAINS / EPIC OT SALINS
  • REMPARTS DU FORT SAINT-ANDRE : LANCEMENT EN URGENCE DE TRAVAUX DES TRANCHES CONDITIONNELLES 3 ET 4 ET DEMANDES DE SUBVENTIONS AFFERENTES
  • REFECTION DE LA ROUTE DU FORT SAINT-ANDRE : REPRISE DE LA MAITRISE D’OUVRAGE PAR LA COMMUNE DE SALINS LES BAINS
  • RENOUVELLEMENT DU CONVENTIONNEMENT AVEC LA CCAPS POUR LE SOUTIEN A L’INGENIERIE DANS LE CADRE DE SALINS 2025
  • OFFICE DE COMMERCE : DESIGNATION DE DEUX MEMBRES
  • CREATION D’UNE COMMISSION MAPA
  • CAMPING MUNICIPAL : REMISE GRACIEUSE DE REDEVANCE
  • GARDIENNAGE DU PARC DES CORDELIERS : INDEMNITES DE FONCTION
  • RH : CREATION D’UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES
  • RH : CREATION DE POSTE D’ADJOINT ADMINISTRATIF (Assistante DGS/ Maire) – ECHELLE C1 – CATEGORIE C
  • RH : INDEMNITES DE FONCTION DE DELEGUE
  • SUPPRESSION DE LA REGIE POLICE MUNICIPALE
  • SUPPRESSION DE DEUX REGIES DE RECETTES : ETAT CIVIL ET CULTURE
  • NOUVELLES DENOMINATIONS ET NUMEROTATIONS VILLE
  • NOUVELLES DENOMINATIONS ET NUMEROTATIONS : SUZIAU

Questions diverses