Le prochain Conseil Municipal se tiendra

le lundi 7 septembre à 19h à la Salle Notre Dame (rue Charles MAGNIN)

 

Ordre du jour

Désignation d’un(e) secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 13.07.2020

  1. Délégation au Conseil de Surveillance de l’Hôpital
  2. Composition de la commission de contrôle des listes électorales
  3. Composition de la commission des impôts directs
  4. Régie Municipale d’Électricité : désignation d’un nouveau membre
  5. CNAS : désignation du délégué agent
  6. Approbation du rapport n°2 de la CLECT du 11 février 2020 relatif au transferts de charges
  7. Subvention à l’association Union Nationale des Anciens Combattants – groupe Jura section Salins
  8. OPH : demande de renouvellement de garantie d’emprunt
  9. Remboursement de frais des élus
  10. Programme d’éclairage public – subvention du SIDEC 2019
  11. Grande Saline : tranches tarifaires Boutique
  12. Grande Saline : tranches tarifaires Billetterie
  13. Convention de groupement Ville-CCAS pour les marchés d’assurance
  14. Marché public pour l’entretien des chaudières
  15. Facturation des panneaux prêtés et non remis en mairie
  16. Approbation des tarifs et du règlement pour le Marché du terroir
  17. Protocole d’accord dans le cadre de l’affaire GAILLARD
  18. Décision modificative n°2 au budget général
  19. Plan de financement pour une mission d’audit et d’accompagnement stratégique et organisationnel
  20. Mise en place du règlement pour l’utilisation de la salle du Poupet par des tiers.
  21. Adhésion à la fondation du patrimoine
  22. Mise à jour du programme de travaux de l’opération “travaux de reprise de l’escalier du Puits à Grey de la Grande Saline” et demandes de subventions afférentes

 

Questions diverses

Le port du masque sera obligatoire