CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 06 MAI 2019 à 20h- ORDRE DU JOUR

DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE
APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 25 MARS 2019

 

  • RACHAT DE L’IMMEUBLE DE LA VISITATION A L’EPF
  • REVENTE DE L’IMMEUBLE DE LA VISITATION A M. ET MME LAVIGNASSE
  • APPROBATION D’UN EMPRUNT AVEC REMBOURSEMENT DIFFERE DU CAPITAL
  • SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : COMPLEMENTS
  • PLAN DE FINANCEMENT MODIFIE POUR LE FORT ST ANDRE
  • CORRECTION DU MONTANT DE SUBVENTION A VERSER A L’ECOLE ST ANATOILE
  • DELEGATION A MONSIEUR LE MAIRE EN MATIERE DE LIGNE DE TRESORERIE POUR LE BUDGET DES THERMES
  • DM 1 BUDGET VILLE
  • DM 2 BUDGET THERMES
  • ATTRIBUTION DE LA CONCESSION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION DE LA CHAMBRE FUNERAIRE
  • PLANIFICATION DES TRANCHES FONCTIONNELLES, MISE A JOUR DU PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL DE L’OPERATION « TRAVAUX DE REPRISE DE L’ESCALIER DU PUITS A GREY DE LA GRANDE SALINE » ET DEMANDES DE SUBVENTION AFFERENTES
  • NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT POUR LE SCHEMA DIRECTEUR D’ASSAINISSEMENT
  • APPROBATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
  • RESSOURCES HUMAINES – AVANCEMENTS DE GRADES – EDUCATEUR DES APS – AU 1er juin 2019
  • RESSOURCES HUMAINES – AVANCEMENTS DE GRADES – AGENT DE MAITRISE- AU 1er juin 2019
  • Don CHARNOZ dE DEUX céramiqueS de Max CLAUDET « VUE SUR LE FORT BELIN» ET « VUE SUR LE FORT SAINT ANDRE »
  • SUBVENTION A L’ASSOCIATION « AMICALE PHOTO DES USINES SOLVAY »
  • SUBVENTION A L’ASSOCIATION DE PREVENTION ROUTIERE
  • MAINTIEN OU FIN DU SERVICE PUBLIC DE L’ONF : AUX COMMUNES FORESTIERES DE S’EXPRIMER
  • PROJET DE VALORISATION DE LA FURIEUSE – PARTIE VOIRIE – MISE A JOUR DU PLAN DE FINANCEMENT
  • MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2019.03.06.N34 RELATIVE AUX MODALITES D’ACHAT DE LA VILLA DES CARMES PAR M. ET MME LAVIGNASSE

Questions diverses