Le prochain Conseil Municipal se tiendra

le lundi 5 octobre à 19h30 à la Salle Notre Dame (rue Charles MAGNIN)

 

Ordre du jour

Désignation d’un(e) secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 7.09.2020

  1. Attribution indemnité de confection du budget ville et du budget thermes au receveur municipal
  2. Mise en place d’une carte achat public au sein de la collectivité
  3. Renégociation crédit agricole – budget thermes
  4. Délégation générale au Maire – gestion de la dette budget Thermes
  5. Montant des frais de scolarité 2019-2020
  6. Subvention à l’école St Anatoile
  7. Subvention à l’association Entente Jura Centre Athlétisme pour l’organisation de la Ruée Furieuse
  8. Subvention à l’association Badminton Salinois pour l’organisation de la nuit du Blackminton
  9. Côté Cour : convention de partenariat 2020-2021
  10. Association Musicale Salinoise – annulation des charges des locaux
  11. Convention de mise à disposition de terrain – M. MARANDET
  12. Marché de Noël 2020 – règlement et tarifs
  13. Convention de mise à disposition du matériel communal
  14. Association foncière de remembrement – renouvellement du bureau
  15. Autorisation donnée à la CCAPS pour le lancement d’une étude de modification des périmètres délimités des abords (PDA) des monuments historiques situés sur la commune
  16. Reversement à Saizenay pour les travaux d’adduction d’eau potable
  17. Lancement d’un appel à projet pour la gestion du site accrobranche
  18. Ressources humaines – tableau des effectifs
  19. Intégration indemnité de régisseur dans le RIFSEEP
  20. CNAS – modification du délégué élu

Note d’information – choix entreprise signalétique Furieuse

Questions diverses

Le port du masque sera obligatoire