Le prochain Conseil Municipal se tiendra

le lundi 13 juillet à 19h à la Salle des Communes (avenue du Général de Gaulle)

 

Ordre du jour

Désignation d’un(e) secrétaire de séance
Présentation de la charte de l’élu local

  1. délégation générale du Conseil Municipal au Maire
  2. délégation de pouvoir au Maire d’ester en justice
  3. Indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et des délégués
  4. majoration des indemnités de fonctions du Maire, des adjoints et des délégués
  5. Régie Municipale d’Électricité – désignation des délégués
  6. désignation des représentants communaux à l’Association “Cités de caractère Bourgogne France-Comté
  7. désignation des délégués au conseil d’administration du Collège et au Lycée Victor Considerant
  8. délégation au conseil de surveillance de l’hôpital
  9. désignation d’un représentant au conseil d’établissement de l’hôpital
  10. désignation du délégué au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
  11. désignation d’un délégué communal pour l’élection des délégués cantonaux au Comité du Syndicat d’Électricité et d’Équipement Collectif du Jura (SIDEC)
  12. désignation des délégués communaux au Syndicat Intercommunal des Eaux du Centre-Est
  13. nombre de délégués au Centre Communal d’Action Sociale
  14. élection des délégués au Centre Communal d’Action Sociale
  15. délégation à l’Association des Communes Forestières
  16. désignation d’un correspondant défense
  17. composition de la commission Culture
  18. composition de la commission Patrimoine
  19. composition de la commission Sécurité
  20. composition de la commission Environnement, Travaux et Urbanisme
  21. composition de la commission Économie et Tourisme
  22. composition de la commission Proximité, Jeunesse et Vie Associative
  23. composition de la commission Finances
  24. composition de la commission Thermalisme
  25. élection de la Commission d’Appel d’Offre (CAO)
  26. élection de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
  27. composition de la commission de contrôle des listes électorales
  28. délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles
  29. ressources humaines – Établissement thermal – création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
  30. ressources humaines – Police Municipale – création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
  31. ressources humaines – Grande Saline – création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité
  32. rachat des biens de l’ancien délégataire du camping

Questions diverses

Le port du masque sera recommandé