Le prochain Conseil Municipal se tiendra

le lundi 13 juin à 19h30 – Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour

Désignation d’un(e) secrétaire de séance

I- Approbation du procès verbal de la séance du 2.05.2022

II- Décision modificative n°2 Budget Ville
III- Décision modificative n°1 budget Boutique
IV- Décision modificative n°1 budget Eau & Assainissement
V- Souscription d’un emprunt
VI- Transfert des anciens thermes de l’actif du budget annexe Thermes vers l’actif du budget général
VII- Attribution du marché de travaux relatif au glissement St Nicolas
VIII- Achat d’un terrain avenue Aristide Briand
IX- Protocole d’accord financier concernant le bien sans maître aux Granges Compagnon
X- Achat de la parcelle AL N°153 à Madame TONNAIRE
XI- Régularisation indivision Maison du Temple
XII- Révision du classement sonore du réseau routier du Jura
XIII- Recensement: désignation d’un coordinateur communal
XIV- Théâtre du Verseau : convention de mise à disposition Chapelle des Jésuites
XV- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage pour la réalisation de travaux d’assainissement sur la Commune de Bracon
XVI- Convention de mise à disposition d’un agent au SIVOS du Haut Lizon
XVII- Transports scolaires : règlement navette bus ville
XVIII- Création de tranche tarifaire “visites – dégustation” de la Grande Saline
XIX- Délibération instituant le recours à l’apprentissage
XX- Avenant 1 au marché de communication pour la promotion de la Grande Saline de Salins-les-Bains
XXI- Marché de MOE et demandes de subvention relatives aux travaux prévus sur le Puits d’Amont
XXII- Opération de restauration-conservation de la moitié ouest de la poêle à sel de la Grande Saline et demandes de subventions afférentes
XXIII- Acquisition d’une affiche publicitaire pour le thermalisme et d’une gouache publicitaire des faïenceries de Salins

Questions diverses