Le prochain Conseil Municipal se tiendra
le lundi 12 avril à 19h30 – Salle du Conseil Municipal
En raison du confinement ce conseil municipal sera retransmis en direct (voir mode opératoire sous l’ordre du jour)
Ordre du jour
Désignation d’un(e) secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 8.03.2021
Elections départementales et régionales : tenue du bureau de vote
Présentation des dispositifs OPAH-RU et Opération Façades par Soliha
- Modification du règlement de l’Opération Façades
- Achèvement du dispositif Prime d’Accueil
- CCAPS : convention de diffère de paiement d’attribution de compensation de la Commune de Salins-les-Bains
- Versement exceptionnel du budget général au budget Thermes
- Attribution d’un fond de concours par la CCAPS
- Correction résultat budget Thermes 2020
- Vote du budget primitif ville 2021
- Vote du budget primitif établissement thermal 2021
- Vote du budget primitif boutique 2021
- Proposition de mise en place d’un protocole d’accord avec M. JEANTET
- Proposition de mise en place d’un protocole d’accord avec Profession Sport 25
- Information relative à la participation de la Commune de Bracon au budget assainissement
- Incorporation dans le domaine communal – Parcelle AC65 – Grange Compagnon
- Convention de partenariat “Côté Cour” saison 2021-2022
- Convention de mise à disposition d’un agent au SIVOS du Haut-Lizon
- Convention Agence Régionale de Santé : Fonds d’Intervention Régional (FIR)
- Modification des statuts de la CCAPS : compétence mobilité
- Modification des conditions de l’achat des parcelles AR 255 et AR 393
- Convention pluriannuelle d’objectifs – Scènes du Jura
- Convention eau salée – Piguet Gastronomie
Information : démarche en cours concernant l’Etablissement Thermal
Information Îlot Princey – résultats de consultation pour les études
Questions diverses
Retransmission audio en direct du conseil municipal du 12 AVRIL 2021
En raison des mesures sanitaires liées à l’épidémie de covid19 et du confinement les Salinois ne pourront pas assister au prochain Conseil Municipal. Toutefois, afin de permettre à chacun de suivre la séance, une retransmission audio en directe sera organisée. Les modalités pratiques pour l’accès à celle-ci sont les suivantes :
· Le 12/04/2021 à 19h30, se connecter sur le site Internet suivant : https://discord.gg/VjKUDJM.
Ne pas utiliser Internet explorer, mais un autre navigateur : Chrome, Edge, Mozilla… Il est possible de se connecter sur un smartphone, en acceptant toutefois l’installation de l’application gratuite « discord » proposée lors de la navigation.
· Renseigner un nom d’utilisateur quelconque, et accepter les conditions d’utilisation.
· Si une demande de mél et d’installation du logiciel « discord » apparaît, cliquer à côté de la fenêtre de dialogue, celle-ci disparaîtra (aucune installation ou indication de mél n’est nécessaire).
· Sur l’écran qui s’affiche, cliquer sur « Conseil Municipal à gauche ».
