Le prochain Conseil Municipal se tiendra

le lundi 12 avril à 19h30 – Salle du Conseil Municipal

En raison du confinement ce conseil municipal sera retransmis en direct (voir mode opératoire sous l’ordre du jour)

Ordre du jour

Désignation d’un(e) secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu du conseil municipal du 8.03.2021
Elections départementales et régionales : tenue du bureau de vote

Présentation des dispositifs OPAH-RU et Opération Façades par Soliha

  1. Modification du règlement de l’Opération Façades
  2. Achèvement du dispositif Prime d’Accueil
  3. CCAPS : convention de diffère de paiement d’attribution de compensation de la Commune de Salins-les-Bains
  4. Versement exceptionnel du budget général au budget Thermes
  5. Attribution d’un fond de concours par la CCAPS
  6. Correction résultat budget Thermes 2020
  7. Vote du budget primitif ville 2021
  8. Vote du budget primitif établissement thermal 2021
  9. Vote du budget primitif boutique 2021
  10. Proposition de mise en place d’un protocole d’accord avec M. JEANTET
  11. Proposition de mise en place d’un protocole d’accord avec Profession Sport 25
  12. Information relative à la participation de la Commune de Bracon au budget assainissement
  13. Incorporation dans le domaine communal – Parcelle AC65 – Grange Compagnon
  14. Convention de partenariat “Côté Cour” saison 2021-2022
  15. Convention de mise à disposition d’un agent au SIVOS du Haut-Lizon
  16. Convention Agence Régionale de Santé : Fonds d’Intervention Régional (FIR)
  17. Modification des statuts de la CCAPS : compétence mobilité
  18. Modification des conditions de l’achat des parcelles AR 255 et AR 393
  19. Convention pluriannuelle d’objectifs – Scènes du Jura
  20. Convention eau salée – Piguet Gastronomie

Information : démarche en cours concernant l’Etablissement Thermal
Information Îlot Princey – résultats de consultation pour les études

 

Questions diverses

 

Retransmission audio en direct du conseil municipal du 12 AVRIL 2021

En raison des mesures sanitaires liées à l’épidémie de covid19 et du confinement les Salinois ne pourront pas assister au prochain Conseil Municipal. Toutefois, afin de permettre à chacun de suivre la séance, une retransmission audio en directe sera organisée. Les modalités pratiques pour l’accès à celle-ci sont les suivantes :

· Le 12/04/2021 à 19h30, se connecter sur le site Internet suivant : https://discord.gg/VjKUDJM.
Ne pas utiliser Internet explorer, mais un autre navigateur : Chrome, Edge, Mozilla… Il est possible de se connecter sur un smartphone, en acceptant toutefois l’installation de l’application gratuite « discord » proposée lors de la navigation.

· Renseigner un nom d’utilisateur quelconque, et accepter les conditions d’utilisation.

· Si une demande de mél et d’installation du logiciel « discord » apparaît, cliquer à côté de la fenêtre de dialogue, celle-ci disparaîtra (aucune installation ou indication de mél n’est nécessaire).

· Sur l’écran qui s’affiche, cliquer sur « Conseil Municipal à gauche ».