CONSEIL MUNICIPAL, SÉANCE DU 26 JUIN 2017 à 20h

ORDRE DU JOUR

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

           APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 22 MAI 2017

           INFORMATION : VALIDATION D’UNE OFFRE PROMOTIONNELLE ÉTÉ 2017 – 

           VALIDATION D’UNE OFFRE COMMERCIALE DE LANCEMENT – THERMES                      


  1. BUDGET ANNEXE BOUTIQUE – DÉCISION MODIFICATIVE N°1
  2. BUDGET ANNEXE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF – DÉCISION MODIFICATIVE N°1
  3. BUDGET VILLE – DÉCISION MODIFICATIVE N°1
  4. TARIFS BILLETTERIE 2018 – GRANDE SALINE – MUSÉE DU SEL
  5. ACQUISITION DU TERRAIN DE MONSIEUR NICOLAS PILLOT
  6. DROITS DE REPRODUCTION DES ŒUVRES DES COLLECTIONS MUNICIPALES
  7. PORTAGE FONCIER A L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DU DOUBS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE POUR LE BATIMENT DE LA MAISON DE L’OCTROI
  8. PORTAGE FONCIER A L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BOURGOGNE FRANCHE-COMTE POUR LE PROJET DE L’ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION
  9. PORTAGE FONCIER A L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DOUBS BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE POUR L’ILOT PRINCEY/SAINT LOUIS.
  10. TRAVAUX DE RESTAURATION DU DÉCOR DE L’ANCIEN THÉATRE : INDEMNISATION DU CENTRE RÉGIONAL DE RESTAURATION ET DE CONSERVATION DES ŒUVRES D’ART
  11. PROGRAMME D’ÉCLAIRAGE PUBLIC – SUBVENTION SIDEC 2017
  12. PROTOCOLE D’ACCORD ENTRE LA COMMUNE DE SALINS LES BAINS ET MONSIEUR ARMAND DE BASTOS : INDEMNISATION POUR DESTRUCTION D’UNE VIGNE
  13. AVENANT N°5 AU MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIF AUX ACTIVITES SOCIO-EDUCATIVES ET DE LOISIRS DES JEUNES DE SALINS LES BAINS
  14. POLICE MUNICIPALE-INDEMNITE SPECIALE DE FONCTION DU CHEF DE SERVICE
  15. CONVENTION ENTRE LA VILLE DE SALINS LES BAINS ET L’ASSOCIATION « L’HÉRITAGE DE LA FORCE »
  16. SUBVENTION A L’ASSOCIATION « SYNDICAT DES ÉLEVEURS DE CHEVAUX DU JURA »
  17. RESSOURCES HUMAINES – AVANCEMENTS DE GRADES AU 1ER JUILLET 2017
  18. RESSOURCES HUMAINES – AVANCEMENTS DE GRADES AU 1ER JUILLET 2017

 

Questions diverses