CONSEIL MUNICIPAL – SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2017 à 20h

ORDRE DU JOUR

 

 DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE DU 24 JUILLET 2017

INFORMATION : ARRÊTÉ TARIFAIRE THERMES

SOLIDARITE NATIONALE POUR LES ANTILLES

         

  • ASSOCIATION ALTHAIR : CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AILE DROITE DE LA MAIRIE SAISON 2017/2018
  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE SALINS LES BAINS, L’ASSOCIATION FONCIERE ET LES INDIVISAIRES DE LA PARCELLE N°13
  • PROJET D’ADDUCTION D’EAU POTABLE AU HAMEAU DE LA GRANGE DAVID : CONVENTION DE FOURNITURE D’EAU AVEC LA COMMUNE DE SAIZENAY
  • PROJET D’ADDUCTION D’EAU POTABLE AU HAMEAU DE LA GRANGE DAVID : REALISATION DES TRAVAUX ET DEMANDES DE SUBVENTIONS
  • TRAVAUX D’ENROCHEMENT DU CENTRE DE READAPTATION FONCTIONNELLE : CONVENTION DE PARTENARIAT
  • CONVENTION ENTRE LA VILLE DE SALINS LES BAINS ET L’ASSOCIATION « L’HERITAGE DE LA FORCE »
  • SUBVENTION A L’ASSOCIATION « COTE COUR »
  • CREANCE IRRECOUVRABLE / ETABLISSEMENT THERMAL – LIQUIDATION JUDICIAIRE ESPACE GYM
  • MONTANT DES FRAIS DE SCOLARITE 2016-2017
  • BIENS SUSCEPTIBLES D’ETRE PRESUMES SANS MAITRE
  • PROGRAMME D’ECLAIRAGE PUBLIC – SUBVENTION DU SIDEC 2016
  • OPERATION DE RESTAURATION D’OBJETS DES COLLECTIONS DU MUSEE MAX CLAUDET « CAMPAGNE 2017 »
  • CREATION DE POSTE ADJOINT TECHNIQUE (MASSONI BAPTISTE), RESTAURATION SCOLAIRE
  • CONVENTION D’ORGANISATION DE SERVICES PARTAGES AVEC LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
  • INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS + CIRCULAIRE

 

Questions diverses