CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 14 MAI 2018 à 20h

ORDRE DU JOUR

 

DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 9 AVRIL 2018

INFORMATION SUR LES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SA DELEGATION DE FONCTION

 

  • BUDGET ANNEXE EAU ET ASSAINISSEMENT : DM N°1
  • SUBVENTION AU SYNDICAT DES ELEVEURS DE CHEVAUX
  • CONVENTION DE MISE A DISPOSITION : ASSOCIATION « LA SALINOISE »
  • OPERATION DE RESTAURATION D’OBJETS DES COLLECTIONS DU MUSEE MAX CLAUDET « CAMPAGNE 2018 »
  • MISE EN PLACE D’UN DELEGUE A LA PROTECTION DES DONNEES
  • LANCEMENT D’UNE CONSULTATION POUR LE MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIF AUX ACTIVITES SOCIO-EDUCATIVES ET DE LOISIRS
  • PERIMETRE DE PROTECTION DES CAPTAGES : DEMANDE DE MODIFICATION DE L’ARRETE PREFECTORAL DU 1ER AVRIL 2014
  • CANALISATION FONTENY : DEMANDE D’OUVERTURE D’UNE ENQUETE PUBLIQUE
  • TRAVAUX DE REPRISE DE L’ESCALIER DU PUITS A GREY DE LA GRANDE SALINE ET DEMANDES DE SUBVENTION AFFERENTES
  • DIAGNOSTIC SANITAIRE DE LA GALERIE SOUTERRAINE DE LA GRANDE SALINE ET INVESTIGATIONS COMPLEMENTAIRES RADON DANS LA GALERIE SOUTERRAINE ET LE PUITS A MUYRE, ET DEMANDES DE SUBVENTION AFFERENTES
  • ROUTE DU FORT ST ANDRE : CONVENTION AVEC L’AGRICULTEUR
  • SUBDELEGATION DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
  • MISE EN PLACE D’UN COMITE TECHNIQUE

Questions diverses