CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 29 JANVIER 2018 à 20h30 – ORDRE DU JOUR

 

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE

APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 18 DECEMBRE 2017

INFORMATION : NOMINATION DE M. CHRISTIAN PROST DELEGUE AUX FORETS

INFORMATION : ARRETE TARIFAIRE THERMES

INFORMATION : ACCEPTATION CONTRATS LOOMIS (THERMES + GRANDE SALINE)

 

  • DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2018
  • prise
en
charge
des
dépenses
d’investissement
avant
le
vote du
budget
primitif
DE 2018 DU BUDGET PRINCIPAL

 

  • prise
en
charge
des
dépenses
d’investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
DE 2018 DU BUDGET ANNEXE EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

 

  • prise
en
charge
des
dépenses
d’investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
DE 2018 DU BUDGET « THERMES »

 

  • CONVENTION COTE COUR 2017.2018

 

  • CONVENTION SOCIETE DE TIR

 

  • ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION POUR L’ASSOCIATION SAINT ANATOILE

 

  • TRAVAUX DANS LES ECOLES : DEMANDE DE SUBVENTION DETR

 

  • ENGAGEMENT D’UN ASSISTANT EN MAITRISE D’OUVRAGE EN MATIERE DE VIDEO PROTECTION

 

  • SIGNATURE D’UNE CONVENTION-CADRE DE REVITALISATION BOURG-CENTRE AVEC LE CONSEIL REGIONAL DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

 

  • ADOPTION DU CONTRAT A DUREE DETERMINEE AVEC UN ARCHITECTE-CONSEILS

 

  • AMENAGEMENT D’UN GLACIS AU PIED DU REMPART BARBARINE

 

Questions diverses